Qu’est-ce que l’inventaire des immobilisations ? L’inventaire des immobilisations consiste à recenser physiquement les biens existants, à les valoriser et à effectuer un rapprochement de l’existant avec les immobilisations en comptabilité. Sont considérés comme...
L’INVENTAIRE DES...Une expertise sûre pour une assurance sur mesure ! Comment assurer une œuvre ou un objet d’art ? Pour la mise en place d’un tel contrat d’assurance, il est indispensable de fournir à l’assureur un état détaillé des œuvres et objets d’art. Cette...
L’EXPERTISE PREALABLE DES...Lorsque des personnes agissant pour le compte d’une collectivité territoriale, d’un établissement public ou d’un autre organisme chargé d’une mission de service public se blessent ou décèdent, la réglementation et la jurisprudence permettent leur indemnisation, ou celle de...
GARANTIE INDEMNITES...A la suite du premier confinement, le télétravail s’est imposé aux fonctionnaires afin de maintenir l’activité de service public. La pérennisation de ce mode d’organisation du travail amène l’employeur à s’interroger sur sa couverture assurantielle. ...
ASSURANCES ET TELETRAVAILDe quelle manière le contrat d’assurance s’applique-t-il en cas d’absence de contrôle technique à jour ? Sur le plan pénal, le défaut de contrôle technique est bien évidemment sanctionné en cas de contrôle par les forces de l’ordre. Aucun contrat...
ASSURANCE ET CONTROLE...